Termes et conditions
Les présentes conditions régissent votre accès et votre utilisation de l’ensemble du contenu, des produits et des services disponibles sur le site web noxor.ca (le « service ») exploité par Noxor (« nous », « notre » ou « nos »).
Votre accès à nos services est soumis à votre acceptation, sans modification, de toutes les conditions générales contenues dans les présentes et de toutes les autres règles et politiques d’exploitation publiées et susceptibles d’être publiées de temps à autre par nous.
Veuillez lire attentivement le Contrat avant d’accéder à nos Services ou de les utiliser. En accédant à tout ou partie de nos Services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas tout ou partie des conditions du Contrat, vous ne pouvez pas accéder à nos Services ni les utiliser.
Propriété intellectuelle
Le Contrat ne transfère pas de notre part à votre égard aucune propriété intellectuelle nous appartenant ou appartenant à des tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) la propriété exclusive de Noxor et de ses concédants de licence.
Services tiers
En utilisant les Services, vous pouvez utiliser des services, produits, logiciels, intégrations ou applications tiers développés par un tiers (« Services tiers »).
Si vous utilisez des services tiers, vous comprenez que :
- Toute utilisation d’un service tiers est à vos propres risques, et nous ne sommes pas responsables envers quiconque des sites Web ou services tiers.
- Vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes causés ou prétendument causés par ou en relation avec l’utilisation de tout contenu, produit ou service disponible sur ou via ces sites Web ou services.
Comptes
Lorsque l’utilisation d’une partie de nos Services nécessite la création d’un compte, vous acceptez de nous fournir des informations complètes et exactes lors de votre inscription.
Vous serez seul responsable de toute activité effectuée sous votre compte. Vous êtes responsable de la mise à jour des informations relatives à votre compte et de la sécurité de votre mot de passe.
Vous êtes responsable du maintien de la sécurité du compte que vous utilisez pour accéder au Service. Vous ne devez pas partager ni utiliser de manière abusive vos identifiants d’accès. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou dès que vous avez connaissance d’une autre violation de la sécurité.
Liens vers d'autres sites web
Notre service peut contenir des liens vers des sites Web ou des services tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Noxor.
Noxor n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites Web ou services tiers. Noxor ne saurait également être tenu responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, produit ou service disponible sur ou via ces sites Web ou services.
Nous vous recommandons de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site Web ou service tiers que vous visitez.
Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.
Si vous souhaitez résilier le Contrat ou votre compte Noxor, il vous suffit de cesser d’utiliser nos Services.
Toutes les dispositions du Contrat qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Avis de non-responsabilité
Nos services sont fournis « TELS QUELS » et « TELS QUE DISPONIBLES ». Noxor et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Ni Noxor, ni ses fournisseurs et concédants de licence ne garantissent que nos services seront exempts d’erreurs ou que leur accès sera continu ou ininterrompu.
Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services par le biais de nos services à votre discrétion et à vos propres risques.
Juridiction et droit applicable
Sauf disposition contraire prévue par toute loi applicable, le Contrat et tout accès ou utilisation de nos Services seront régis par les lois de l’État de New York.
Tout litige découlant du Contrat ou lié à celui-ci, ainsi que tout accès ou utilisation de nos Services, sera soumis à la compétence des tribunaux étatiques et fédéraux situés à New York.
Changements
Noxor se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes Conditions à tout moment.
Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en publiant un avis sur notre site Web ou en vous envoyant un e-mail ou tout autre moyen de communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis indiquera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions entreront en vigueur.
Nous nous efforcerons de vous informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des modifications. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos Services pendant la période de préavis indiquée ou dès l’entrée en vigueur des modifications.
Votre utilisation continue de nos Services sera soumise aux nouvelles conditions.
Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse service@noxor.ca.
Nous nous efforcerons de vous informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des modifications. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos Services pendant la période de préavis indiquée ou dès l’entrée en vigueur des modifications.
Votre utilisation continue de nos Services sera soumise aux nouvelles conditions.